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DDI : prudence pour la sortie du confinement

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lundi 11 mai 2020

Un CHSCT des DDI exceptionnel, dédié spécifiquement à la première phase du déconfinement, s’est déroulé en audioconférence le mercredi 6 mai. L’instruction qui fixe l’organisation de l’activité des DDI en phase de déconfinement a été soumise aux organisations syndicales avant sa diffusion.

L’UNSA a tenu à souligner que le 11 mai est le début d’un déconfinement qui doit être très progressif. La protection des agents doit guider le retour en présentiel dans les services.

Chaque DDI l’appli­quera l’ins­truc­tion loca­le­ment et réu­nira le CHSCT local. Le télé­tra­vail reste la règle, ainsi que le res­pect des gestes bar­riè­res. Le docu­ment et ses annexes décli­nent les orien­ta­tions don­nées par le Gouvernement pour une reprise pro­gres­sive.

L’UNSA a rap­pelé que l’état d’urgence sani­taire était pro­longé jusqu’en juillet 2020 et que la situa­tion reste et demeu­rera pour plu­sieurs semai­nes encore anxio­gène pour tous les agents des DDI face à l’absence de cer­ti­tu­des pour l’avenir. La plus grande vigi­lance conti­nue donc à s’impo­ser.

Les axes majeurs du projet d’ins­truc­tion ont été trai­tés et amen­dés en séance.

L’orga­ni­sa­tion du tra­vail en phase de déconfi­ne­ment

Le main­tien du dia­lo­gue social est impé­ra­tif après le retour au tra­vail en pré­sen­tiel et doit conti­nuer de façon régu­lière, l’UNSA a obtenu la tenue de CHSCT « point d’étape » dans les 3 semai­nes sui­vant le retour par­tiel sur site.

Il est indis­pen­sa­ble que chaque agent connaisse sa posi­tion admi­nis­tra­tive depuis le début du confi­ne­ment ainsi que celle attri­buée à partir du 11 mai. L’UNSA a reven­di­qué depuis le mois de mars cette cla­ri­fi­ca­tion par­fois néces­saire. Enfin cette infor­ma­tion indi­vi­duelle sera com­mu­ni­quée par cour­riel ou par écrit, y com­pris pour ce qui concerne les ASA garde d’enfants qui peu­vent se pour­sui­vre.

Bien sûr, comme dans les autres admi­nis­tra­tions, les plages horai­res des DDI peu­vent être modi­fiées, par exem­ple pour cause d’adap­ta­tion aux trans­ports et/ou per­met­tre une arri­vée et une pré­sence en décalé au tra­vail. Le règle­ment inté­rieur devra être révisé en consé­quence, après pas­sage en comité tech­ni­que.

Les per­son­nes vul­né­ra­bles conti­nue­ront à être posi­tion­nées en télé­tra­vail ou en ASA sauf si elles sou­hai­tent mani­fes­ter leur retour en pré­sen­tiel, auquel cas un avis médi­cal sera néces­saire (méde­cin de pré­ven­tion ou méde­cin trai­tant).

La ges­tion pra­ti­que de la reprise d’acti­vité en pré­sen­tiel

L’ins­truc­tion apporte des pré­ci­sions sur plu­sieurs points (gestes bar­riè­res et dis­tan­cia­tion phy­si­que sur le lieu de tra­vail, net­toyage et désin­fec­tion des locaux et des véhi­cu­les). L’UNSA insiste sur l’impor­tance de ces net­toya­ges et désin­fec­tions dans le pro­ces­sus de reprise de l’acti­vité en pré­sen­tiel, ces pro­to­co­les ne devront pas se limi­ter à la pre­mière semaine de déconfi­ne­ment mais s’ins­crire dans la durée.

L’UNSA appelle l’atten­tion sur les ris­ques de conta­mi­na­tion que repré­sen­tent les ven­ti­la­tions et cli­ma­ti­sa­tions qu’il convient en consé­quence de véri­fier, de pré­fé­rence avant le retour des agents dans les locaux et de façon régu­lière. De la même façon, une grande vigi­lance doit être appor­tée aux ins­tal­la­tions de dis­tri­bu­tion d’eau sani­taire et pota­ble pour éviter le risque légio­nel­lose sur des lieux de tra­vail inoc­cu­pés depuis deux mois.

Il est pré­cisé que le port de mas­ques concer­nera deux caté­go­ries d’agents :

  • La première aux conditions de travail exogènes : à savoir des agents en contact avec des personnes avec lesquelles il ne pourra pas respecter les mesures barrières.
  • La seconde catégorie à caractère endogène : à savoir, un agent dans un bureau où les 4 m² et la distance minimale d’un mètre ne pourront pas être respectés.
    L’UNSA insiste tout particulièrement sur le fait que les équipements individuels devront être certifiés et réellement disponibles le 11 mai et après.

L’UNSA a obtenu que l’ins­truc­tion puisse être com­plé­tée ou révi­sée en fonc­tion de l’évolution de la situa­tion. Elle pourra ainsi être revue lors du pro­chain CHSCT des DDI fixé au 20 mai 2020.

Pour l’UNSA, ce plan de reprise par­tielle d’acti­vité se doit d’être pro­gres­sif dans le souci du res­pect des orien­ta­tions gou­ver­ne­men­ta­les fixées pour le déconfi­ne­ment et les mesu­res de pro­tec­tion de la santé de l’ensem­ble des agents. Toute l’atten­tion devra se porter sur la mise en oeuvre de ces objec­tifs en DDI.


Voir en ligne : Instruction du 6 mai 2020 aux DDI